1 Droit 3 : le litige

1/ Un litige c'est...

Un désaccord sur l'application du code de l'honneur Un désaccord sur l'application des règles religieuses Un désaccord sur l'application du droit

un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à une organisation publique un citoyen à un autre citoyen

un citoyen à un autre citoyen un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à une organisation publique

un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à une organisation publique un citoyen à un autre citoyen

Oui Non Cela dépend du juge

les personnes engagées au procès les personnes qui ont fuit une scène de crime les avocats le PS, l'UMP et les autres

défenseur demandeur débiteur défendeur

ce que prouve un avocat ce que dis un mythomane ce que réclament les parties ce que le juge utilise pour justifier une décision

Oui Non

Vrai Faux

Faux Vrai

défenseur demandeur défendeur débiteur

Modes Alternatifs de Règlements des Conflits Le prénom du fondateur du droit Romain (Marc Aurèle) Médiation Arbitrage Règlement Conciliation

un arrêté un arrêt un jugement

ce qui s'est passé avant la procès ce qui se passe jusqu'à la fin du litige ce qui se passe pendant le procès