1 Droit 3 : le litige

1/ Un litige c'est...

Un désaccord sur l'application des règles religieuses Un désaccord sur l'application du code de l'honneur Un désaccord sur l'application du droit

un citoyen à une organisation publique un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à un autre citoyen

un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à une organisation publique un citoyen à un autre citoyen

un citoyen à un autre citoyen un citoyen à une organisation publique un citoyen ayant commis une infraction et une victime

Cela dépend du juge Non Oui

les avocats les personnes qui ont fuit une scène de crime le PS, l'UMP et les autres les personnes engagées au procès

demandeur débiteur défendeur défenseur

ce que réclament les parties ce que le juge utilise pour justifier une décision ce que dis un mythomane ce que prouve un avocat

Non Oui

Vrai Faux

Faux Vrai

défenseur demandeur débiteur défendeur

Le prénom du fondateur du droit Romain (Marc Aurèle) Médiation Arbitrage Règlement Conciliation Modes Alternatifs de Règlements des Conflits

un jugement un arrêt un arrêté

ce qui se passe jusqu'à la fin du litige ce qui se passe pendant le procès ce qui s'est passé avant la procès