1 Droit 3 : le litige

1/ Un litige c'est...

Un désaccord sur l'application du code de l'honneur Un désaccord sur l'application du droit Un désaccord sur l'application des règles religieuses

un citoyen à un autre citoyen un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à une organisation publique

un citoyen à un autre citoyen un citoyen à une organisation publique un citoyen ayant commis une infraction et une victime

un citoyen à une organisation publique un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à un autre citoyen

Non Cela dépend du juge Oui

les avocats les personnes engagées au procès le PS, l'UMP et les autres les personnes qui ont fuit une scène de crime

défendeur débiteur demandeur défenseur

ce que dis un mythomane ce que réclament les parties ce que prouve un avocat ce que le juge utilise pour justifier une décision

Oui Non

Faux Vrai

Faux Vrai

défenseur demandeur débiteur défendeur

Médiation Arbitrage Règlement Conciliation Le prénom du fondateur du droit Romain (Marc Aurèle) Modes Alternatifs de Règlements des Conflits

un arrêt un arrêté un jugement

ce qui s'est passé avant la procès ce qui se passe pendant le procès ce qui se passe jusqu'à la fin du litige