1 Droit 3 : le litige

1/ Un litige c'est...

Un désaccord sur l'application du code de l'honneur Un désaccord sur l'application du droit Un désaccord sur l'application des règles religieuses

un citoyen à une organisation publique un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à un autre citoyen

un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à une organisation publique un citoyen à un autre citoyen

un citoyen à un autre citoyen un citoyen ayant commis une infraction et une victime un citoyen à une organisation publique

Non Oui Cela dépend du juge

les avocats le PS, l'UMP et les autres les personnes engagées au procès les personnes qui ont fuit une scène de crime

défendeur demandeur débiteur défenseur

ce que réclament les parties ce que le juge utilise pour justifier une décision ce que prouve un avocat ce que dis un mythomane

Oui Non

Faux Vrai

Faux Vrai

demandeur défenseur débiteur défendeur

Le prénom du fondateur du droit Romain (Marc Aurèle) Médiation Arbitrage Règlement Conciliation Modes Alternatifs de Règlements des Conflits

un jugement un arrêté un arrêt

ce qui se passe pendant le procès ce qui se passe jusqu'à la fin du litige ce qui s'est passé avant la procès